Conseil communautaire
du 25 mai 2023

Procès-Verbal :

Procès-verbal – 25.05.2023

Liste des délibérations :

Liste des délibérations – 25.05.2023

Délibérations :

2023-50 Motion pour l’installation d’une IRM au Centre Hospitalier du Pays d’Apt pour répondre aux besoins de santé du Pays d’Apt

2023-51 Modification des représentants au SIRTOM de la Région d’Apt

2023-52 Modification de la composition de la Commission d’Évaluation des Charges Transférées (CLECT)

2023-53 Désignation de représentants au Comité des Partenaires local – Loi d’ Orientation des Mobilités

2023-54 Convention de groupement de commande pour la réalisation d’un marché public de fourniture d’énergie

2023-55 Bail à construction entre la CCPAL et la société Sanchez Padel Luberon

2023-56 Annulation des listes d’admission en non-valeur 2021 et 2022

2023-57 Dotation de Solidarité Communautaire 2023

2023-58 Modification du capital social de la Société Publique Locale Territoire Vaucluse

2023-59 Convention d’objectifs et de financement 2023-2025 avec la Caisse d’Allocations Familiales de Vaucluse

2023-60 Convention de partenariat entre la CCPAL et le Centre social Lou Pasquié – Année 2023

Annexes :

Motion Ville d’Apt

Courrier mairie de Lacoste

Arrêté préfectoral du 29 mars 2023