Conseil communautaire
du 23 février 2023

Procès-Verbal :

Procès-verbal – 23.02.2023

Liste des délibérations :

Liste des délibérations – 23.02.2023

Délibérations :

2023-06 Rapport d’avancement du schéma de mutualisation des services

2023-07 Rapport sur la situation en matière d’égalité Femmes-Hommes

2023-08 Attribution de chèques cadeaux aux agents de la CCPAL

2023-09 Convention d’avance de trésorerie dans le cadre de la concession d’aménagement avec la SPL Territoire Vaucluse pour l’extension de la ZAE de Pied Rousset sur la commune de Goult

2023-10 Convention relative à la mise en oeuvre du schéma régional de développement économique, d’innovation et d’internationalisation 2022-2028 avec la Région PACA

2023-11 Fixation des tarifs 2023 de la redevance d’eau potable et autres tarifs du service

2023-12 Fixation des tarifs 2023 de la part communautaire de la redevance d’assainissement collectif

2023-13 Ouverture anticipée de crédits 2023 – Budget Pricipal

2023-14 Ouverture anticipée de crédits 2023 – Budget Office de Tourisme Intercommunal

2023-15 Ouverture anticipée de crédits 2023 – Budget Eau Potable

2023-16 Budget Petite Enfance passage à taux fixe du contrat de prêt n°MON506460EUR001

2023-17 Débat d’orientation budgétaire 2023