Conseil communautaire
du 21 mars 2024

Procès-verbal :

Procès-verbal – 21.03.2024

Annexe :

1- Présentation Eau et Assainissement

2- Présentation CFU 2023

3- Présentation ROB 2024

 

Liste des délibérations :

Liste des délibérations – 21.03.2024

 

Délibérations :

2024-30 Adhésion à l’agence technique départementale Vaucluse Ingénierie

2024-31 Convention d’occupation temporaire du domaine public entre la CCPAL et le Tennis Club Aptésien – Mise à dispoition équipements de tennis au Parc de loisirs plan d’eau

2024-32 Modification de la composition du conseil d’exploitation de la régie de l’Office de Tourisme Intercommunal

2024-33 Approbation du contrat de mandat pour la construction des nouveaux locaux d’accueil de l’OTI Pays d’Apt Luberon à Roussillon

2024-34 Fixation des tarifs 2024 de la revdance d’eau potable et autres tarifs du service

2024-35 Fixation des tarifs 2024 de la part communautaire de la redevance d’assainissement collectif

2024-36 Vote du compte financier unique – budget principal

2024-37 Vote du compte financier unique – budget petite enfance

2024-38 Vote du compte financierunique – budget office de tourisme

2024-39 Vote du compte financier unique – budget production d’énergie photovoltaïque

2024-40 Vote du compte financier unique – budget zones d’activités

2024-41 Vote du compte financier unique – budget eau potable

2024-42 Vote du compte financier unique – budget assainissement collectif en régie

2024-43 Vote du compte financier unique – budget spanc

2024-44 Débat d’orientation budgétaire 2024