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PAYS D’APT LUBERON GOUVERNANCE

Procès-Verbal :

Procès-verbal – 07.12.2023

1- Présentation APS Solidarité

2- Convention Éveil musical 2023-2024

 

Liste des délibérations :

Liste des délibérations – 07.12.2023

 

Délibérations :

B-2023-40 Modification du tableau des effectifs du service Petite Enfance

B-2023-41 Admissions en non-valeur 2023

B-2023-42 Convention d’Assistance à Maitrise d’Ouvrage pour l’attribution du marché de maitrise d’œuvre pour la construction des nouveaux locaux d’accueil de l’OTI Pays d’Apt Luberon à Roussillon

B-2023-43 Conservatoire de musique – Contrat de ville – Programmation 2024

B-2023-44 Partothèque du Conservatoire de musique – Demande de subvention pour l’achat de partitions 2023-2024, au titre du programme d’aide de la SEAM

B-2023-45 Demande de subventions pour le développement d’actions d’éducation artistique et culturelle et d’enseignement pour l’année 2024

B-2023-46 Convention de soutien aux structures d’enseignement artistique entre le Département de Vaucluse et la CCPAL – Année scolaire 2023-2024