Bureau
du 6 juillet 2023

Procès-Verbal :

Procès-verbal – 06.07.2023

Liste des délibérations :

Liste des délibérations – 06.07.2023

Délibérations :

B-2023-24 Avenant n°1 à la convention d’adhésion au Sedel Énergie du Parc Naturel Régional du Luberon

B-2023-25 Modification des tableaux des effectifs des différents budgets de la CCPAL

B-2023-26 Contrat de ville d’Apt Programmation 2023 – Attribution de subvention

B-2023-27 PAE Perréal – Vente du Lot n°15 à l’entreprise Tradi Charpente et Hygiène Applications

B-2023-28 Expérimentation Territoire Zéro Chômeur de Longue Durée – Demande de subvention

B-2023-29 Convention de partenariat entre la CCPAL et la commune de Lacoste pour la surveillance de l’espace naturel sensible de la Forêt des Cèdres du Petit Luberon

B-2023-30 Convention de soutien aux structures d’enseignement artistiques entre le Département de Vaucluse et la CCPAL en faveur du CDM – 2022-2023

B-2023-31 Convention d’interventions musicales en milieu scolaire entre la Commaunauté de communes Ventoux Sud et la CCPAL pour Sault et St Christol – 2023-2024 à fin 2025-2026

B-2023-32 Demande de subvention dans le cadre de l’appel à projet 2023-2024 de l’Agence de l’eau Rhône Méditerrannée Corse – Sécurisation de l’alimentation en eau potable de Céreste