Bureau
du 6 avril 2023

Procès-Verbal :

Procès-verbal – 06.04.2023

Liste des délibérations :

Liste des délibérations – 06.04.2023

Délibérations :

B-2023-11 Adhésion à une mission facultative du centre de gestion du Vaucluse dans le cadre de la mise en oeuvre du plan de prévention des risques psychocociaux

B-2023-12 PAE Perréal – Vente des lots n°34 et 35 à SNE PREMIER

B-2023-13 Convention Petites Villes de Demain valant opération de revitalisation de territoire

B-2023-14 Demande de subvention pour les travaux de renouvellement des réseaux d’eau potable et d’eaux usées dans le cadre de la rénovation de la Place Jean Jaurès à Apt

B-2023-15 Demande de subvention pour la réhabilitation du parc d’éclairage public de la CCPAL

Annexe :

1- Démos Présentation