Bureau
du 5 décembre 2024

Liste des délibérations :

Liste des délibérations – 05.12.2024

Délibérations :

B-2024-50 Admission en non-valeur 2024

B-2024-51 Acquisition de la parcelle AN286 attenante à la crèche de Caseneuve

B-2024-52 Demande de subvention pour la construction du BIT de Roussillon

B-2024-53 Demande de subvention dans le cadre du programme d’aides de la SEAM

B-2024-54 Développement d’actions d’éducation artistique et culturelle et d’enseignement artistique pour l’année 2024 – demande de subvention auprès de la DRAC et du CD84

B-2024-55 Convention de soutien à l’éveil musical en mileu scolaire – Etre le CD 84 et la CCPAL – 2024-2025

B-2024-56 Approbation des plans de financement pour les demandes de subventions pour les travaux de renouvellement des réseaux d’eau potable et d’assainissement sur la commune de Céreste-en -LuberonB-2024-56 Approbation des plans de financement

B-2024-57 Approbation du plan de financement pour la demande d’une subvention pour les travaux sur le collecteur ouest situé sur la commune de Gargas