Bureau

Jeudi 5 décembre 2024 À 17h00

 A la salle des fêtes de Roussillon

 

ORDRE DU JOUR :

Présentation par Cyril BOUILLET, Responsable d’Études Concertation Environnement de la société RTE, du projet de création d’une liaison souterraine 63 000 volts entre Apt et Beaumettes & dépose de la liaison aérienne 63 000 volts entre Apt et Sainte-Tulle.

 

FINANCES

1 – Admissions en Non-Valeur 2024.

 

PETITE ENFANCE

2 – Acquisition de la parcelle AN 286 attenante à la crèche de Caseneuve.

 

TOURISME

3 – Demande de subventions pour la construction du Bureau d’Information Touristique de Roussillon.

 

CONSERVATOIRE DE MUSIQUE

4 – Parthothèque musicale – Demande de subvention dans le cadre du programme d’aides de la société d’éditeurs et auteurs de musique (SEAM).

5 – Développement d’actions d’Education Artistique et culturelle et d’enseignement artistique pour l’année 2024 – Demande de subvention auprès de la DRAC et du Conseil Départemental du Vaucluse.

6 – Convention de soutien à l’éveil musical en milieu scolaire dans les petites communes – Entre le Département de Vaucluse et la CCPAL – Année scolaire 2024/2025.

 

EAU ET ASSAINISSEMENT

7 – Approbation des plans de financement pour les demandes de subventions pour les travaux de modernisation et renouvellement des réseaux d’eau potable et d’assainissement sur la commune de Céreste-en-Luberon.

8 – Approbation du plan de financement pour la demande d’une subvention pour les travaux sur le collecteur ouest situé sur la commune de Gargas.

 

 

Conseil communautaire

Jeudi 5 décembre 2024 À 18h00

 A la salle des fêtes de Roussillon

 

ORDRE DU JOUR :

 

 

ADMINISTRATION GENERALE

1 – Convention d’avance de trésorerie dans le cadre de la concession d’aménagement de l’opération d’aménagement « Opération de RHI de Roquefure à Apt ».

2 – Convention cadre de partenariat 2025-2034 pour la réalisation d’aménagements hydrauliques multiusages à dominante agricole.

 

DEVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE ET ATTRACTIVITE TERRITORIALE

3 – Dérogation à la règle du repos Dominical des salariés pour l’année 2025 – Commerces de la Commune d’Apt.

4 – Dérogation à la règle du repos Dominical des salariés pour l’année 2025 – Commerces de la Commune de Gargas.

 

PLANIFICATION ET HABITAT

5 – Signature de la convention cadre 2025-2026-2027 avec l’AURAV.

 

TRANSITION ECOLOGIQUE

6 – Engagement dans un pacte territorial pour la rénovation de l’habitat.

7 – Formalisation de la politique économie circulaire.

 

FINANCES

8 – Décision modificative n°3 Budget 2024 Principal.

9 – Décision modificative n°2 Budget 2024 Petite Enfance.

10 – Décision modificative n°2 Budget 2024 Office de Tourisme.

 

PETITE ENFANCE

11 – Modification du règlement de fonctionnement des établissements d’accueil du jeune enfant – Janvier 2025.

 

EAU ET ASSAINISSEMENT

12 – Marché pour les travaux de renouvellement de réseaux d’eau potable et d’assainissement de la commune de CERESTE-EN-LUBERON.

13 – Marché de travaux de création d’un réseau de transfert des effluents du PR des Ocres à ROUSSILLON vers le système d’assainissement d’APT, de raccordement du réseau de collecte des Ferriers (ROUSSILLON) et de renouvellement / renforcement des collecteurs Ouest situés à GARGAS.

14 – Fixation des tarifs 2025 de la redevance d’eau potable et autres tarifs du service.

15 – Fixation du tarif 2025 de la nouvelle redevance pour performance des réseaux d’eau potable.

16 – Fixation du tarif 2025 de la nouvelle redevance pour performance des systèmes d’assainissement collectif.

17 – Fixation des tarifs 2025 de la part communautaire de la redevance d’assainissement collectif.