Jeudi 23 mai 2024 À 18h00

 Au siège de la Communauté de communes

 

ORDRE DU JOUR :

 

Présentation par Anna MORISSET de la Société du Canal de Provence du programme d’aménagement de la concession régionale canal de Provence en Vaucluse et du conventionnement à établir avec les EPCI pour une participation à la gouvernance et au financement des aménagements sur leur territoire. 

 

DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE

1 – Marché de travaux de requalification de la Zone Industrielle de Peyrolière à Apt.

 

DÉVELOPPEMENT DURABLE

2 – Convention de partenariat pour la Maison du vélo du Luberon « La Petite Vitesse » avec Vélo Loisir Provence.

3 – Signature de la convention quadripartite relative au SARE avec le Département de Vaucluse, le PNRL et l’ALTE pour l’année 2024.

 

AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE

4 – Second arrêt du Programme Local de l’Habitat (PLH) 2024-2030 de la Communauté de Communes Pays d’Apt Luberon.

 

FINANCES

5 – Dotation de solidarité communautaire 2024.

6 – Modification du règlement de fonds de concours de la CCPAL.

 

PETITE ENFANCE

7 – Avenant n°1 – 2024 à la convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens 2020-2023 et convention annuelle de partenariat 2024 entre la CCPAL et le Centre social et culturel intercommunal Lou Pasquié.

8 – Modification du règlement de fonctionnement des établissements d’accueil du jeune enfant 2024.

 

CONSERVATOIRE DE MUSIQUE

9 – Approbation du règlement intérieur de fonctionnement du Conservatoire de musique Pays d’Apt Luberon à destination des élèves, familles et usagers de cet établissement.