Jeudi 21 Mars 2024 À 18h00

 Au siège de la Communauté de communes

 

ORDRE DU JOUR :

 

 

ADMINISTRATION GENERALE

1 – Adhésion à l’agence technique départementale Vaucluse Ingénierie.

 

ZONE DE LOISIRS DU PLAN D’EAU

2 – Convention d’occupation temporaire du domaine public entre la CCPAL et le Tennis Club Aptésien – Mise à disposition d’équipements de tennis au Parc de Loisirs du Plan d’eau de la Riaille à Apt.

 

TOURISME

3 – Modification de la composition du conseil d’exploitation de la régie de l’Office de Tourisme Intercommunal.

4 – Approbation du contrat de mandat pour la construction des nouveaux locaux d’accueil de l’OTI Pays d’Apt Luberon à Roussillon.

 

EAU ET ASSAINISSEMENT

5 – Fixation des tarifs 2024 de la redevance d’eau potable et autres tarifs du service.

6 – Fixation des tarifs 2024 de la part communautaire de la redevance d’assainissement collectif.

 

FINANCES

7 – Vote du Compte Financier Unique – Budget Principal.

8 – Vote du Compte Financier Unique – Budget Petite Enfance.

9 – Vote du Compte Financier Unique – Budget Office de Tourisme.

10 – Vote du Compte Financier Unique – Budget Production d’Énergie Photovoltaïque.

11 – Vote du Compte Financier Unique – Budget Zones d’Activités.

12 – Vote du Compte Financier Unique – Budget Eau Potable.

13 – Vote du Compte Financier Unique – Budget Assainissement Collectif en Régie.

14 – Vote du Compte Financier Unique – Budget SPANC.

15 – Débat d’orientation budgétaire 2024.