Jeudi 16 novembre 2023 À 18h00

 Au siège de la Communauté de communes

 

ORDRE DU JOUR :

 

Retour du questionnaire envoyé en avril 2023 aux familles fréquentant les 7 crèches de la CCPAL par Gisèle BONNELLY.

 

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

1 – Installation d’un nouveau membre titulaire au Conseil communautaire.

2 – Mise à jour de la composition de la conférence des maires.

3 – Modification des représentants au conseil d’administration du Centre Social et Culturel Intercommunal Lou Pasquié.

4 – Modification du représentant à la Fédération Nationale des SCOT.

5 – Modification du représentant suppléant au SRADDET.

6 – Modification du représentant à l’Agence d’Urbanisme Rhône Avignon Vaucluse (AURAV).

7 – Modification des représentants à la Commission Départementale d’Aménagement Commercial (CDAC).

8 – Modification du représentant à la Commission d’Attribution des Logements et d’Examen de l’Occupation des Logements (CALEOL) de Grand Delta Habitat.

9 – Cession des terrains de l’Espace Loisirs de Villars.

10 – Contrat de concession d’aménagement avec la SPL « TERRITOIRE VAUCLUSE » pour le réaménagement du quartier d’habitat temporaire des gens du voyage sur la commune d’Apt.

 

RESSOURCES HUMAINES

11 – Mise à jour de la charte du temps de travail à compter du 1er janvier 2024.

 

DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE

12 – Dérogation à la règle du repos dominical des salariés pour l’année 2024 – Commerces de la Commune d’Apt.

13 – Dérogation à la règle du repos dominical des salariés pour l’année 2024 – Commerces de la Commune de Gargas.

 

PETITE ENFANCE

14 – Projet d’Établissement 2024-2028 – Petite enfance.

 

FINANCES

15 – Décision modificative n°1 : Budget 2023 « Office de Tourisme ».

16 – Décision modificative n°2 : Budget 2023 « Principal ».

17 – Avenant n°3 au contrat de délégation de service public de l’assainissement collectif de la commune de Bonnieux.

18 – Avenant n°3 au contrat de délégation de service public de l’assainissement collectif de la commune de Ménerbes.

19 – Avenant n°6 au contrat de délégation de service public de l’assainissement collectif de la commune de Roussillon.

20 – Demande de fonds de concours – Commune d’Auribeau.

21 – Demande de fonds de concours – Commune de Buoux.

22 – Demande de fonds de concours – Commune de Caseneuve.

23 – Demande de fonds de concours – Commune de Castellet-en-Luberon.

24 – Demande de fonds de concours – Commune de Gignac.

25 – Demande de fonds de concours – Commune de Joucas.

26 – Demande de fonds de concours – Commune de Lacoste.

27 – Demande de fonds de concours – Commune de Lagarde d’Apt.

28 – Demande de fonds de concours – Commune de Lioux.

29 – Demande de fonds de concours – Commune de Murs.

30 – Demande de fonds de concours – Commune de Rustrel.

31 – Demande de fonds de concours – Commune de Saignon.

32 – Demande de fonds de concours – Commune de Saint-Martin-de-Castillon.

33 – Demande de fonds de concours – Commune de Saint-Pantaléon.

34 – Demande de fonds de concours – Commune de Sivergues.

35 – Demande de fonds de concours – Commune de Viens.

36 – Demande de fonds de concours – Commune de Villars.