Jeudi 19 Septembre 2024 À 18h00

 Au siège de la Communauté de communes

 

ORDRE DU JOUR :

 

RESSOURCES HUMAINES

1 – Règlement interne relatif aux déplacements professionnels et domicile-travail.

2 – Règlement interne de formation.

3 – Recrutement d’un(e) chef(fe) d’orchestre dans le cadre du projet Démos.

 

PATRIMOINE

4 – Règlement d’utilisation des véhicules de service.

 

FINANCES

5 – Modification d’attribution Fonds de Concours 2023 – Commune de Saint-Martin-de-Castillon.

6 – Décision modificative n°1 Budget 2024 Eau Potable.

7 – Décision modificative n°1 Budget 2024 Assainissement collectif en régie.

8 – Exonération de la cotisation foncière des entreprises en faveur des créations et/ou extensions d’établissements dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville.

 

DEVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE

9 – Compte Rendu Annuel à la Collectivité actualisé au 31/12/2023 de la concession d’aménagement pour l’Extension de la ZA Pied-Rousset sur la commune de Goult.

 

CULTURE

10 – Insane Festival – Convention d’objectifs et de moyens pour l’année 2024 entre la CCPAL et l’Association AMD.