Bureau

Jeudi 4 juillet 2024 À 17h00

 Au siège de la Communauté de communes

 

ORDRE DU JOUR :

 

RESSOURCES HUMAINES

1 – Modification des tableaux des effectifs des différents budgets de la CCPAL.

2 – Modification du tableau des contrats d’apprentissage.

 

PATRIMOINE

3 – Vente du camion-citerne Unimog.

 

DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE

4 – Contrat de ville d’Apt Programmation 2024 – Attribution de subvention.

5 – Requalification ZA des Triquefauts – Modification du plan de financement et demande de subvention.

 

TOURISME

6 – Convention de partenariat 2024-2027 avec Vélo Loisir Provence.

7 – Convention de partenariat entre la CCPAL et la commune de Lacoste pour la surveillance de l’espace naturel sensible de la Forêt des Cèdres du Petit Luberon.

 

PETITE ENFANCE

8 – Crèche à vocation d’insertion professionnelle (AVIP) – Signature de la convention au titre de l’exercice 2024 entre la CAF de Vaucluse, le Département de Vaucluse et la CCPAL.

9 – Projet de désimperméabilisation de la cour de la crèche la Baleine Bleue « un coin de verdure pour la pluie ».

 

Conseil communautaire

Jeudi 4 juillet 2024 À 18h00

 Au siège de la Communauté de communes

 

ORDRE DU JOUR :

 

Présentation du projet de pôle culturel intercommunal par Mme Caroline LEURET, Directrice de Vaucluse Ingénierie.

 

ADMINISTRATION GENERALE

1 – Mandat pour la construction d’un pôle culturel intercommunal sur la commune d’Apt.

2 – Marché public d’entretien des espaces verts.

3 – Rapport d’activités 2023 de la Communauté de Communes Pays d’Apt Luberon.

 

EAU ET ASSAINISSEMENT

4 – Rapports annuels 2023 sur le prix et la qualité du service public d’eau potable et d’assainissement.

5 – Mise en œuvre de chèques Eau et Assainissement pour l’aide au règlement des factures.

6 – Approbation de la reprise en régie du service de l’assainissement collectif sur la commune de Roussillon.

7 – Approbation de la convention de versements périodiques d’acomptes à l’Agence de l’Eau Rhône Méditerranée Corse au titre des sommes perçues par les exploitants des services d’eau concernant la redevance sur la consommation d’eau potable.

8 – Ouverture d’une enquête publique préalable à la déclaration d’utilité publique conjointe à une enquête parcellaire relatives au projet de création d´une station d’épuration rustique en filière filtres plantés de roseaux visant à remplacer la station actuelle dites des « Beylons » sur la commune de MURS.

 

RESSOURCES HUMAINES

9 – Recrutement d’intervenants dans le cadre du projet Démos.

 

FINANCES

10 – Décision modificative n°1 : Budget 2024 « Principal ».

 

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE

11 – Approbation du Contrat de ville d’Apt 2024-2030 : Engagements « Quartiers 2030 ».

 

AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

12 – Avis sur le dossier de demande d’autorisation environnementale pour le renouvellement et l’extension de la carrière « Soubeyran ».