Conseil communautaire
du 22 février 2024

Procès-Verbal :

Procès-verbal – 22.03.2024

Annexe :

1- Présentation AURAV – Arrêt PLH

2- Présentation – Planification territoriale EnR

 

Liste des délibérations :

Liste des délibérations – 22.02.2024

 

Délibérations :

2024-13 Arrêt du projet de Programme Local de l’Habitat (PLH) 2024-2030 de la Communauté de communes Pays d’Apt Luberon

2024-14 Installation de nouveaux membres au Conseil communautaire

2024-15 Élection du Bureau

2024-16 Modification de la composition des commissions communautaires

2024-17 Désignation d’un représentant et son suppléant au comité de programmation du Groupe d’Action Locale (GAL) Haute-Provence Luberon pour la nouvelle programmation 2023-2027

2024-18 Avenant n°2 au marché d’assurances – Lot n°1 Dommages aux biens, Lot n°2 Responsabilité Civile et lot n°3 Véhicules

2024-19 Rapport d’avancement du schéma de mutualisation des services

2024-20 Tableaux des effectifs des différents budgets de la CCPAL

2024-21 Annexe n°1 de la charte du temps de travail concernant l’aménagement du temps de travail des agents PE des structures d’accueil, RPE, LAEP, pool de remplacement et pool d’infirmières

2024-22 Rapport sur la situation en matière d’égalité femmes-hommes

2024-23 Ouverture anticipée de crédits 2024 Budget Principal

2024-24 Ouverture anticipée de crédits 2024 Budget Office de Tourisme

2024-25 Ouverture anticipée de crédits 2024 Budget Assainissement Collectif Régie

2024-26 Renouvellement de l’agrément du Relais Petite Enfance 2024-2025

2024-27 Avenant au marché de travaux de réalisation du parking et des aménagements ludiques de la zone de loisirs du plan d’eau de le Riaille à Apt – Lot n°3 Equipement sportif Beach Volley

2024-28 Avenant n°1 à la convention d’autorisation d’occupation temporaire sur le domaine public – Camping-Car Park

2024-29 Complément à la délibération n°CC-2022-80 du 07 juillet 2022 relative aux demandes d’autorisation nécessaires pour l’exploitation des captages de SIVERGUES, Sédiaque F1 et F2