Conseil communautaire
du 16 novembre 2023

Procès-verbal :

Procès-verbal – 16.11.2023

Annexe : 1- Questionnaire Petite Enfance

 

Liste des délibérations :

Liste des délibérations – 16.11.2023

 

Délibérations :

2023-99 Installation d’un nouveau membre titulaire au Conseil communautaire

2023-100 Mise à jour de la composition de la conférence des maires

2023-101 Modification des représentants au conseil d’administration du Centre Social et Culturel Intercommunal Lou Pasquié

2023-102 Modification du représentant à la Fédération Nationale des SCOT

2023-103 Modification du représentant suppléant au SRADDET

2023-104 Modification du représentant à l’Agence d’Urbanisme Rhône Avignon Vaucluse (AURAV)

2023-105 Modification des représentants à la Commission Départementale d’Aménagement Commercial (CDAC)

2023-106 Modification du représentant à la Commission d’Attribution des Logements et d’Examen de l’Occupation des Logements (CALEOL) de Grand Delta Habitat

2023-107 Retrait de la délibération n°CC-2019-83 du 11 avril 2019 relative à la vente de l’espace loisirs de Villars à la SCI Athal Estate

2023-108 Cession des terrains de l’Espace Loisirs de Villars

2023-109 Contrat de concession d’aménagement avec la SPL TERRITOIRE VAUCLUSE pour le réaménagement du quartier d’habitat temporaire des gens du voyage sur la commune d’Apt

2023-110 Mise à jour de la charte du temps de travail à compter du 1er janvier 2024

2023-111 Dérogation à la règle du repos dominical des salariés pour l’année 2024-Commerces de la Commune d’Apt

2023-112 Dérogation à la règle du repos dominical des salariés pour l’année 2024 – Commerces de la Commune de Gargas

2023-113 Projet d’Etablissement 2024-2028 – Petite enfance

2023-114 Décision modificative n°1 Budget 2023 Office de Tourisme

2023-115 Décision modificative n°2 Budget 2023 Principal

2023-116 Avenant n°3 au contrat de délégation de service public de l’assainissement collectif de la commune de Bonnieux

2023-117 Avenant n°3 au contrat de délégation de service public de l’assainissement collectif de la commune de Ménerbes

2023-118 Avenant n°6 au contrat de délégation de service public de l’assainissement collectif de la commune de Roussillon

2023-119 Demande de fonds de concours – Commune d’Auribeau

2023-120 Demande de fonds de concours – Commune de Buoux

2023-121 Demande de fonds de concours – Commune de Caseneuve

2023-122 Demande de fonds de concours – Commune de Castellet-en-Luberon

2023-123 Demande de fonds de concours – Commune de Gignac

2023-124 Demande de fonds de concours – Commune de Joucas

2023-125 Demande de fonds de concours – Commune de Lacoste

2023-126 Demande de fonds de concours – Commune de Lagarde d’Apt

2023-127 Demande de fonds de concours – Commune de Lioux

2023-128 Demande de fonds de concours – Commune de Murs

2023-129 Demande de fonds de concours – Commune de Rustrel

2023-130 Demande de fonds de concours – Commune de Saignon

2023-131 Demande de fonds de concours – Commune de Saint-Martin-de-Castillon

2023-132 Demande de fonds de concours – Commune de Saint-Pantaléon

2023-133 Demande de fonds de concours – Commune de Sivergues

2023-134 Demande de fonds de concours – Commune de Viens

2023-135 Demande de fonds de concours – Commune de Villars