Jeudi 19 octobre 2023 À 18h00

 Au siège de la Communauté de communes

 

ORDRE DU JOUR :

 

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

1 – Motion contre la création du « Pôle territorial du Grand Bassin de Vie d’Avignon ».

2 – Modification de la composition de la Commission d’Évaluation des Charges Transférées (CLECT).

3 – Modification de la composition des commissions communautaires.

 

DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE

4 – Avenant n°1 au contrat « Nos territoires d’abord » Luberon 2022-2027 – Autorisation de signature.

 

FINANCES

5 – Décision modificative n°2 : Budget 2023 « Assainissement Collectif Régie ».

6 – Approbation du règlement de fonds de concours de la CCPAL.