PAYS D’APT LUBERON GOUVERNANCE
Procès-verbal:
Procès-verbal du conseil communautaire du 27 mars 2025
Annexes :
1. Présentation Pôle culturel intercommunal
4. Convention Pacte CCPAL-ALTE
Liste des délibérations :
Liste des délibérations – 27.03.2025
Délibérations :
2025-27 Modification de la composition des commissions communautaires
2025-28 Marché public de services de télécommunications
2025-29 Ralliement à la procédure de renégociation du contrat groupe d’assurance statutaire du CDG84
2025-32 Subvention d’équilibre à titre exceptionnel à l’association Zou Vaï
2025-33 Approbation du contrat opérationnel de mobilité du bassin de mobilité F
2025-34 Vote du Compte Financier Unique – Budget Principal
2025-35 Vote du Compte Financier Unique – Budget Petite Enfance
2025-36 Vote du Compte Financier Unique – Budget Office de tourisme
2025-37 Vote du Compte Financier Unique – Budget Production d’Energie Photovoltaïque
2025-38 Vote du Compte Financier nique – Budget Zones d’Activites
2025-39 Vote du Compte Financier Unique – Budget Eau Potable
2025-40 Vote du Compte Financier Unique – Budget Assainissement Collectif
2025-41 Vote du Compte Financier Unique – Budget SPANC
2025-42 Affectation des résultats 2024 Budget SPANC
2025-43 Taux de fiscalité 2025
2025-45 Fixation du produit attendu au titre de la taxe GEMAPI pour 2025
2025-46 Budget primitif 2025 Principal
2025-47 Budget primitif 2025 Petite Enfance
2025-48 Budget primitif 2025 Office de Tourisme
2025-49 Budget primitif 2025 Production d’Energie Photovoltaïque
2025-50 Budget primitif 2025 Zones d’Activites
2025-51 Budget primitif 2025 Eau Potable
2025-52 Budget primitif 2025 Assainissement Collectif
2025-53 Budget primitif 2025 SPANC
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