Jeudi 27 mars 2025 À 18h00

 Au siège de la Communauté de communes

 

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

1 – Modification de la composition des commissions communautaires.

2 – Marché public de services de télécommunications.

 

RESSOURCES HUMAINES

3 – Ralliement à la procédure de renégociation du contrat Groupe d’Assurance statutaire du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de Vaucluse.

 

POLE CULTUREL INTERCOMMUNAL

4 – Acquisition de la parcelle AL 165 à la commune d’Apt pour la réalisation d’un Pôle culturel intercommunal.

5 – Sélection du lauréat au concours de Maîtrise d’œuvre pour la réalisation d’un Pôle culturel intercommunal.

 

DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE ET attractivité TERRITORIALE

6 – Subvention d’équilibre à titre exceptionnel à l’association Zou Vaï.

 

TRANSITION ÉCOLOGIQUE

7 – Approbation du Contrat Opérationnel de Mobilité du bassin de mobilité F.

 

FINANCES

8 – Vote du Compte Financier Unique – Budget Principal.

9 – Vote du Compte Financier Unique – Budget Petite Enfance.

10 – Vote du Compte Financier Unique – Budget Office de Tourisme.

11 – Vote du Compte Financier Unique – Budget Production d’Énergie Photovoltaïque.

12 – Vote du Compte Financier Unique – Budget Zones d’Activités.

13 – Vote du Compte Financier Unique – Budget Eau Potable.

14 – Vote du Compte Financier Unique – Budget Assainissement collectif.

15 – Vote du Compte Financier Unique – Budget SPANC.

16 – Affectation des résultats 2024 Budget SPANC.

17 – Taux de fiscalité 2025.

18 – Taux de TEOM 2025.

19 – Fixation du produit attendu au titre de la taxe GEMAPI pour 2025.

20 – Attributions de compensation 2025.

21 – Budget Primitif 2025 Principal.

22 – Budget Primitif 2025 Petite Enfance.

23 – Budget Primitif 2025 Office de Tourisme.

24 – Budget Primitif 2025 Production d’Energie Photovoltaïque.

25 – Budget Primitif 2025 Zones d’Activités.

26 – Budget Primitif 2025 Eau Potable.

27 – Budget Primitif 2025 Assainissement collectif.

28 – Budget Primitif 2025 SPANC.