Jeudi 27 mars 2025 À 18h00
Au siège de la Communauté de communes
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
1 – Modification de la composition des commissions communautaires.
2 – Marché public de services de télécommunications.
RESSOURCES HUMAINES
3 – Ralliement à la procédure de renégociation du contrat Groupe d’Assurance statutaire du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de Vaucluse.
POLE CULTUREL INTERCOMMUNAL
4 – Acquisition de la parcelle AL 165 à la commune d’Apt pour la réalisation d’un Pôle culturel intercommunal.
5 – Sélection du lauréat au concours de Maîtrise d’œuvre pour la réalisation d’un Pôle culturel intercommunal.
DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE ET attractivité TERRITORIALE
6 – Subvention d’équilibre à titre exceptionnel à l’association Zou Vaï.
TRANSITION ÉCOLOGIQUE
7 – Approbation du Contrat Opérationnel de Mobilité du bassin de mobilité F.
FINANCES
8 – Vote du Compte Financier Unique – Budget Principal.
9 – Vote du Compte Financier Unique – Budget Petite Enfance.
10 – Vote du Compte Financier Unique – Budget Office de Tourisme.
11 – Vote du Compte Financier Unique – Budget Production d’Énergie Photovoltaïque.
12 – Vote du Compte Financier Unique – Budget Zones d’Activités.
13 – Vote du Compte Financier Unique – Budget Eau Potable.
14 – Vote du Compte Financier Unique – Budget Assainissement collectif.
15 – Vote du Compte Financier Unique – Budget SPANC.
16 – Affectation des résultats 2024 Budget SPANC.
17 – Taux de fiscalité 2025.
18 – Taux de TEOM 2025.
19 – Fixation du produit attendu au titre de la taxe GEMAPI pour 2025.
20 – Attributions de compensation 2025.
21 – Budget Primitif 2025 Principal.
22 – Budget Primitif 2025 Petite Enfance.
23 – Budget Primitif 2025 Office de Tourisme.
24 – Budget Primitif 2025 Production d’Energie Photovoltaïque.
25 – Budget Primitif 2025 Zones d’Activités.
26 – Budget Primitif 2025 Eau Potable.
27 – Budget Primitif 2025 Assainissement collectif.
28 – Budget Primitif 2025 SPANC.